Les quatre saisons de la démocratie

Publié le par ADC

Avez-vous senti du côté d’Angoulême un changement de saison démocratique ? Trouvez-vous des ressemblances entre Prague en 1968 et Angoulême en 2009 ? Le maire et son équipe annoncent pourtant un « printemps de la démocratie » avec la création des conseils de quartier. Prévus dans un premier temps pour l’automne 2008 (bulletin municipal du mois de juin 2008), il aura fallu attendre la fin du mois de mai 2009 pour les voir fleurir. Il est vrai que côté comm’ l’automne c’est monotone (modeste contribution à un autre printemps, celui des poètes).

Du 25 au 28 mai vont ainsi être désignés les membres des quatre conseils de quartier. Puis viendra le temps de la concertation pour rédiger une charte qui doit être adoptée par le conseil municipal. Ainsi les conseils de quartier ne commenceront sans doute à travailler sur un projet qu’à compter du mois de septembre prochain. Il est donc permis de douter que des réalisations voient le jour avant la fin de l’année. Si tel était toutefois le cas on pourrait alors s’interroger sur le temps laissé à la discussion. Dans ces conditions également il convient de se demander de quelle façon sera utilisée la somme de 40 000 euros attribuée à cette opération dans le cadre du budget. Sert-elle en réalité à financer la communication faite autour de ces conseils (publicité dans la presse locale, lettre distribuée aux habitants) ou le soutien apporté par l’association ADELS ? Le montant de ces dépenses sera certainement précisé.

Nous avons eu l’occasion de faire part de nos propositions sur le fonctionnement de ces conseils de quartier (voir article sur le blog). Nous souhaitons aujourd’hui faire d’autres propositions concernant l’amélioration du fonctionnement traditionnel de la démocratie locale. Les conseils de quartier sont présentés comme étant un moyen d’intéresser et de faire participer les citoyens à la vie locale en dehors des échéances électorales. La mise en place des conseils de quartier pourrait également s’accompagner d’une réflexion sur la démocratie telle qu’elle s’exerce au sein du conseil municipal.

Un premier axe de réflexion pourrait porter sur l’information des administrés quant aux débats municipaux. Il est appréciable que les projets de délibération soient mis en ligne quelques jours avant le conseil municipal. Au passage nous regrettons que pour le conseil municipal du 25 mai la délibération concernant le compte administratif n’ait pas été publiée (mêmes les principaux chiffres pouvaient suffire). De même pour celle relative à la mutualisation des services avec la COMAGA.

Il est possible de faire mieux, notamment à travers le site internet de la mairie. Une mesure symbolique consisterait à publier le compte rendu du conseil municipal, dont l’affichage en mairie est obligatoire dans un délai de 8 jours. Une autre solution consisterait à filmer les débats du conseil et à pouvoir les visualiser sur le site de la mairie. Cette pratique existe par exemple à Bordeaux ou à la mairie du Bouscat (Gironde). Elle permettrait à chaque Angoumoisin de pouvoir visualiser les débats qui les intéressent plus particulièrement.

Un second axe de réflexion concerne le statut de l’opposition et plus particulièrement son droit d’expression. Elle dispose d’un espace dans le bulletin municipal. On peut se demander si cela est suffisant, surtout au regard de la communication du maire qui met en ligne sur le site internet de la mairie son bilan pour sa première année de mandat. Ainsi un espace d’expression pourrait être réservé sur le site internet municipal. Il conviendrait bien sûr qu’il respecte certains principes qui pourraient être précisés dans le cadre du règlement intérieur du conseil municipal.

Pour conclure revenons à la démocratie participative et à un constat dressé par le professeur Loïc Blondiaux, membre de l’association ADELS : « on retrouve ainsi, sous le label de « conseils de quartier », des prototypes d’institutions de nature extrêmement différentes, allant du petit cercle de proches de la municipalité délibérant à huis clos jusqu’aux mises en scène spectaculaires confrontant la personne du maire en majesté à un parterre de citoyens » (Le nouvel esprit de la démocratie, Le Seuil, mars 2008, p.34). Nous ne doutons pas que le maire saura entendre ce conseil avisé pour que les conseils de quartier ne soient pas l’hiver de la démocratie.

Publié dans Vu d'Angoulême

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